DOCUMENTATION OFFICIELLE

Réglementation, normes, politiques, rapports et autres textes administratifs…

Demande de sanction d'événement 2023 | 08 févr., 2023

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Guide de sanction d'événement 2023 | 08 févr., 2023

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Affiliation Organisme 2023 | 08 févr., 2023

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Affiliation Temporaire 2023 | 08 févr., 2023

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Affiliation Régulière 2023 | 08 févr., 2023

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Prêt-à-Pagayer - Liste de vérification pour sortie longue | 22 nov., 2022

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Prêt-à-Pagayer - Matériel de sécurité par type d'embarcation | 22 nov., 2022

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Prêt-à-Pagayer - Plan de sortie en cas d'urgence | 22 nov., 2022

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GUIDE DE SÉCURITÉ pour les événements nautiques et aquatiques | 01 janv., 2009

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ASSURANCE DES BIENS POUR LES INSTANCES LOCALES, CLUBS ET ÉCOLES | 06 juin, 2022

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GUIDE D'ENCADREMENT POUR UNE PRATIQUE NAUTIQUE SÉCURITAIRE | 03 juin, 2022

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RPAQ - Étude sur les assurances dans le milieu du plein air et recommandations - 2022 | 26 mai, 2022

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Police d'assurance en cas de décès et mutilation par accident - 2019 |

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RAPPORT SPORT QUÉBEC - Analyze Economique System Sportif Quebecois - 2010 |

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RÉVISION-ORGANISATION ET FINANCEMENT GOUVERNEMENTAL EN SPORT - 2014 | 01 janv., 2014

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