DOCUMENTATION OFFICIELLE

Réglementation, normes, politiques, rapports et autres textes administratifs…

RÉVISION-ORGANISATION ET FINANCEMENT GOUVERNEMENTAL EN SPORT | 04 févr., 2022

Voir le document

RAPPORT FINANCEMENT DES FÉDÉRATIONS SPORTIVES QUÉBÉCOISE | 04 févr., 2022

Voir le document

FORMULAIRE AFFILIATION TEMPORAIRE ET ACCEPTATION DES RISQUES | 04 févr., 2022

Voir le document

PV ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE 7 NOVEMBRE 2015 [pdf] | 04 févr., 2022

Voir le document

POLITIQUE DE VÉRIFICATION DES ANTÉCÉDENTS JUDICIAIRES | 04 févr., 2022

Voir le document

MESURES SANITAIRES EN ZONE ROUGE POUR LES ACTIVITÉS EN EAU VIVE | 04 févr., 2022

Voir le document

GUIDE DE SÉCURITÉ POUR LES ÉVÈNEMENTS NAUTIQUES ET AQUATIQUES | 24 août, 2020

Voir le document